Santé et sécurité au travail 2024

SANTÉ AU TRAVAIL ET MAINTIEN EN EMPLOI : PREMIÈRE APPROCHE

Définitions utiles

L’hygiène et la sécurité au travail dans leur histoire

Loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail : un changement paradigme ?

Acteurs de la santé au travail 

DEVOIRS ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR

OBLIGATION DE SÉCURITÉ

Obligations « santé et sécurité » de l’employeur : questions préalables 

Entreprises et travailleurs concernés 

Obligation légale de sécurité 

Protection de la santé mentale

ÉVALUATION ET PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Rôle de l’employeur

Autres acteurs de l’évaluation des risques professionnels

Document unique d’évaluation des risques professionnels 

Prévention des effets de l’exposition à certains facteurs de risques

INFORMATION ET FORMATION DES TRAVAILLEURS

Informations et formations à la sécurité des salariés

AMÉNAGEMENT DES LIEUX DE TRAVAIL ET EPI

Mesures générales de sécurité

Interdiction de fumer et de vapoter

Équipements de travail et de protection

Télétravail et santé au travail

NÉGOCIATION D’UN ACCORD QVCT

Négociation d’un accord QVCT

GESTION DES ALERTES

Rôle de l’employeur face à une alerte santé au travail

LEVIERS FINANCIERS DE LA PRÉVENTION

Outils de prévention

RÔLES DES TRAVAILLEURS, DU CSE ET DE LA CSSCT

RÔLE DES TRAVAILLEURS

Rôle des travailleurs, du CSE et de la CSSCT : questions préalables

Obligation de sécurité des salariés

Droit d’alerte et droit de retrait des salariés

MISSIONS SANTÉ ET SÉCURITÉ DU CSE

CSE d’une entreprise de moins de 50 salariés

CSE d’une entreprise de 50 salariés et plus

Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)

MOYENS DU CSE

Représentants de proximité

Droits d’alerte du CSE

Recours à des experts 

Formation SSCT

RAPPORTS DE L’ENTREPRISE AVEC LE SERVICE DE PRÉVENTION ET SANTÉ AU TRAVAIL

Questions préalables

Service de prévention et de santé au travail

Médecin du travail

Équipe pluridisciplinaire de professionnels en santé au travail

Prévention de la désinsertion professionnelle

Fiche d’entreprise et rapport annuel du SPST

Dossier médical en santé au travail

Tarification de l’offre de services des SPSTI

SUIVI MÉDICAL DES TRAVAILLEURS

Suivi médical des travailleurs : questions préalables

Visite d’information et de prévention

Examens périodiques

Examens de préreprise, de reprise et RDV de liaison

Visites de mi-carrière, post-professionnelle et post-exposition

Suivi médical renforcé

AVIS MÉDICAL D’INAPTITUDE

Questions préalables

Constat de l’inaptitude médicale du salarié 

Réintégration, reclassement, maintien et retour en emploi 

Rupture du contrat de travail du salarié inapte

Contestation de l’avis d’inaptitude

MALADIE ET ACCIDENT PROFESSIONNELS OU NON

Définitions et questions préalables

Incidences d’un arrêt pour maladie ou accident non professionnels

Incidences d’un arrêt pour maladie ou accident professionnels

Maintien de salaire

Situations particulières (invalidité, temps partiel thérapeutique, handicap)

CONTRÔLES PAR L’ADMINISTRATION DU TRAVAIL

Contrôle par l’administration du travail : questions préalables

Présentation du système d’inspection du travail

Agents de contrôle de l’inspection du travail

Documents à fournir ou a tenir à disposition des agents de contrôle

Visite de l’agent de contrôle

Suites du contrôle

Mesures d’urgence et référé judiciaire

Sanctions pénales et administratives

ANNEXES