Présentation de la prévoyance
Qu’est-ce que la prévoyance d’entreprise ?
Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
Régimes social et fiscal
Frais de santé
Mise en place de la prévoyance
Acte fondateur
Contrat avec l’assureur
Bénéficiaires
Dispenses d’affiliation
Les contrats responsables
Financement par l’employeur ou le CSE
Versement santé
Vie de la prévoyance
Fiches pratiques
Modèles
sous la direction d’Yves de La Villeguérin
SocialDépart à la retraite formulé avant la fin d'un contrat de mission : l'annonce est claire et non équivoque sans manquement de l'employeur |
SocialÉlections du CSE dans les entreprises de 11 à 20 salariés : mise à jour du site dédié aux élections professionnelles |
PayeTaxe d'apprentissage : les employeurs ont jusqu'au 9 novembre 2023 pour flécher des fonds via la plateforme SOLTéA |
Vie des affairesDécouverts aux entreprises : pas de trêve estivale pour la hausse des taux ! |
ComptabilitéLa procédure d'alerte est-elle applicable, dans une société sui generis, quel que soit le mode de désignation du commissaire aux comptes, volontaire ou d'ordre légal ? |
SocialNon-respect du délai de carence entre un CTT et un CDD conclu avec le même salarié par l'ancienne entreprise utilisatrice : pas de requalification en CDI |
PayePrélèvement à la source en paye : les grilles de taux neutres envisagées pour 2024 |
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FiscalL'arrivée du PEAC signerait la fin des PER au nom des mineurs |
PayePour 2024, le plafond de la sécurité sociale devrait passer la barre des 3 860 par mois |