Présentation de la prévoyance
Qu’est-ce que la prévoyance d’entreprise ?
Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
Régimes social et fiscal
Frais de santé
Mise en place de la prévoyance
Acte fondateur
Contrat avec l’assureur
Bénéficiaires
Dispenses d’affiliation
Les contrats responsables
Financement par l’employeur ou le CSE
Versement santé
Vie de la prévoyance
Fiches pratiques
Modèles
sous la direction d’Yves de La Villeguérin
FiscalIllustration d'une libéralité versée à un salarié sous couvert d'indemnité transactionnelle pour rupture de contrat |
SocialDétachement de salariés en France : quelques aménagements dans les formalités |
PayeAvantages en nature « véhicule et borne de recharge électriques » : les précisions du BOSS |
SocialUn salarié licencié pour faute grave peut-il prétendre à une indemnité conventionnelle de licenciement ? |
Vie des affairesDes produits ou services accessibles à tous au plus tôt le 28 juin 2025 |
ComptabilitéProblèmatiques comptables liées à la cession des biens et aux financements d'une société proposant une « offre viager » |
PayeTitres-restaurant : le BOSS clarifie les conséquences d'une participation patronale inférieure 50 % |
SocialRequalification en CDI d'un CDD non écrit : le salarié a 2 ans pour agir à compter de la fin du délai de 2 jours de remise d'un contrat écrit |
FiscalConditions tenant au départ à la retraite pour le bénéfice de l'abattement retraite |
SocialRetraites : le gouvernement brandit l'article 49-3 pour faire passer le projet de loi à l'Assemblée nationale |