Santé et sécurité au travail 2027

I – Santé au travail et maintien en emploi : première approche

• Définitions utiles
• L’hygiène et la sécurité au travail dans leur histoire
• Les acteurs du droit de la santé au travail
• Etat de santé dans le parcours professionnel du salarié

II – Devoirs et obligations de l’employeur

• Obligation de sécurité
  • Questions préalables
  • Entreprises et travailleurs concernés
  • Obligation légale de sécurité
  • Protection de la santé mentale
  • Obligation d’emploi des travailleurs handicapés
• Identification, évaluation et prévention des risques professionnels
  • Identification des risques professionnels
  • Rôle de l’employeur
  • Autres acteurs de l’évaluation des risques professionnels
  • DUERP
  • Prévention des effets de l’exposition à certains facteurs de risques
• Information et formation des travailleurs
  • Informations et formations à la sécurité des salariés
• Aménagement des lieux de travail et EPI
  • Mesures générales de sécurité
  • Interdiction de fumer et de vapoter
  • Equipements de travail et de protection
  • Télétravail et santé au travail
• Négociation d’un accord QVCT
  • Accord QVCT
• Gestion des alertes
  • Rôle de l’employeur face à une alerte santé au travail
• Leviers financiers de la prévention
  • Outils de prévention (tarification, ristournes, PSC, fonds d’investissement dans la prévention de l’usure)

III – Rôles des travailleurs, du CSE et de la CSSCT

• Rôle des salariés
  • Questions préalables
  • Obligation de sécurité des travailleurs
  • Droit d’alerte et de retrait des salariés
• Missions Santé et sécurité du CSE
  • CSE d’une entreprise de moins de 50 salariés
  • CSE d’une entreprise de 50 salariés et plus
  • CSSCT
• Moyens du CSE
  • Représentants de proximité
  • Droits d’alerte du CSE
  • Experts
  • Formation SSCT

IV – Rapports de l’entreprise avec le service de prévention et de santé au travail

• Questions préalables
• Service de prévention et de santé au travail
• Médecin du travail
• Equipe pluridisciplinaire de professionnels en santé au travail
• Prévention de la désinsertion professionnelle
• Fiche d’entreprise et rapport du SPST
• Dossier médical en santé au travail
• Tarification de l’offre de services des SPSTI

V – Suivi médical des travailleurs

• Suivi médical des travailleurs : questions préalables
• Visite d’information et de prévention
• Examens périodiques
• Examens de préreprise, de reprise et RDV de liaison
• Visites de mi-carrière, post-professionnelle ou post-exposition
• Suivi médical renforcé

VI – Avis médical d’inaptitude

• Questions préalables
• Constat de l’inaptitude médical
• Réintégration, reclassement, maintien et retour en emploi
• Rupture du contrat de travail du salarié inapte
• Contestation de l’avis d’inaptitude

VII – Maladie et accident professionnels ou non

• Définitions et questions préalables
• Incidences d’un arrêt pour maladie ou accident non professionnels
• Incidences d’un arrêt pour maladie ou accident professionnels
• Maintien du salarié (du salarié malade, reprise de paiement du salaire du salarié déclaré inapte mais ni reclassé ni licencié)
• Situations particulières (invalidité, temps partiel thérapeutique, handicap)

VIII – Contrôles par l’administration du travail

• Questions préalables
• Présentation du système d’inspection du travail
• Agents de contrôle de l’inspection du travail
• Documents à fournir ou à tenir à disposition des agents de contrôle
• Visite de l’agent de contrôle
• Suites du contrôle
• Mesures d’urgence et référé judiciaire
• Procédure et sanction pénales